Aller au contenu

Document

Mentions légales

Qui édite Project Arkéa, qui l'héberge, et à qui vous adresser.

Mis à jour le

Brouillon rédigé d'après le fonctionnement du site. À faire relire par un professionnel du droit avant la mise en ligne.

01Éditeur du site

Le site Project Arkéa est édité par :

Nom
Project Arkéa
Forme juridique
à compléter : forme juridique
Siège
à compléter : adresse
Immatriculation
à compléter : RCS
SIRET
à compléter : SIRET
TVA intracommunautaire
à compléter : numéro de TVA
Téléphone
à compléter : téléphone

02Directeur de la publication

à compléter : nom du directeur de la publication

03Hébergeur

Le site est hébergé par à compléter : nom de l'hébergeur, à compléter : adresse de l'hébergeur, téléphone : à compléter : téléphone de l'hébergeur.

Les comptes, les profils et les échanges sont enregistrés par Supabase, dans un centre de données situé à Paris. Le détail est dans notre politique de confidentialité.

04Médiateur de la consommation

Vous êtes un particulier et un litige vous oppose à Project Arkéa ? Écrivez-nous d'abord : nous cherchons une solution avec vous. Si elle n'aboutit pas, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation (article L612-1 du code de la consommation) :

à compléter : nom du médiateur
à compléter : adresse du médiateur
à compléter : site du médiateur

05Propriété intellectuelle

Le nom Project Arkéa, le logo, les textes et la présentation du site appartiennent à Project Arkéa. Les reproduire sans notre accord écrit est interdit.

Les réalisations présentées sur les profils appartiennent à leurs auteurs, les monteurs, ou à leurs clients. Elles sont montrées avec leur accord et ne peuvent pas être réutilisées.

06Contenus publiés par les membres

Les profils, réalisations, demandes, messages et avis sont publiés par les membres, sous leur responsabilité. Project Arkéa n'en vérifie pas le contenu avant publication.

Un contenu vous semble illicite ou porte atteinte à vos droits ? Signalez-le à projectarkea9@gmail.com, en indiquant la page concernée : nous le retirons rapidement s'il l'est.

07Nous contacter

Par e-mail à projectarkea9@gmail.com, ou par le formulaire de contact.